L'ASSIETTE VERTE
Présentation de la marque L'ASSIETTE VERTE
Déposée le 2 novembre 1992 par MAROUANI JULIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ASSIETTE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ASSIETTE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ASSIETTE VERTE est expirée depuis le 2 novembre 2002.
MAROUANI JULIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45